Le mot start-up est sur les lèvres de tous et se réfère spontanément à une jeune entreprise qui est motivée par l’innovation technologique et qui a un fort potentiel commercial. Mais, contrairement à ce que vous pourriez croire, une start-up n’est pas un statut juridique complet, mais une sorte d’entreprise qui répond à certains critères.
Démarrage ou démarrage ?
La première question qui peut être posée est seulement l’orthographe : devrions-nous écrire « start-up » ou « startup » ? Les deux polices sont possibles, mais lancer en un mot est la version préférée des anglophones.
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Le terme, en fait, est anglais : une start-up est littéralement une croissance jeune dans l’agriculture, de sorte que le mot se réfère à une société jeune et prometteuse qui a besoin de beaucoup d’attention pour grandir rapidement et devenir extraordinaire.
Une start-up est souvent caractérisée par un Il existe un besoin important de financement pour collecter des fonds auprès des investisseurs afin de mettre en œuvre un projet révolutionnaire : business angels, fonds d’investissement, BPI (Banque d’investissement publique) sont leurs partenaires privilégiés qui fournissent de l’électricité à la machine.
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Statut juridique potentiel d’une startup
D’ un point de vue structurel, une start-up peut adopter n’importe quelle législation juridique à la disposition d’un entrepreneur. Il peut s’agir d’une LLC, d’une société à responsabilité limitée ou d’une SA, d’une société à responsabilité limitée. Cependant, dans la plupart des cas, les startups choisissent le statut de SAS, la société par actions simplifiée.
SAS est un type de société qui opère en émettant des actions telles qu’une SA, mais elle a l’avantage d’offrir plus de souplesse dans la rédaction de ses statuts.
Le rôle de la tête, qui porte le titre de président, peut donc être défini très personnalisé, et il est possible d’établir différentes catégories d’actions qui confèrent des droits variables à leurs détenteurs. Par conséquent, certains actionnaires peuvent avoir plusieurs droits de vote ou, au contraire, aucun droit de vote. SAS est la seule structure qui permet ce type de configuration : par exemple, dans une LLC, les droits de vote et les droits de dividendes sont calculés strictement proportionnellement à la contribution au capital social de la société.
L’ AMA peut être un choix valide pour le démarrage à créer si les montants sont réellement élevés. Une société par actions a l’avantage d’être cotée en bourse, ce qui permet de rassembler de nombreux investisseurs autour du projet de la société.
Qu’ il s’agisse d’une SAS ou d’une SA, ces deux statuts statutaires facilitent l’entrée et la sortie des actionnaires, ce qui est particulièrement adapté à un projet rapide et fluctue comme celui d’une start-up. Il n’y a pas de limite pour le nombre d’actionnaires qui peuvent adhérer à la société, et le minimum est simplement de deux personnes. Pour être cotée en bourse, l’AMA doit avoir au moins sept actionnaires.
Dans tous les cas, y compris SARL, la start-up française est soumise au régime fiscal des sociétés (IS), ce critère n’est donc pas discriminatoire.
